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Conditions Générales

Retrouvez l’ensemble de nos conditions générales.

Conditions Générales d’Abonnement à la Conciergerie Automobile ALFRED

  1. Objet du Contrat

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels ALFRED, société de conciergerie automobile, fournit des services de conciergerie automobile aux abonnés.

  1. Définition des Parties

Prestataire :  ALFRED, société de conciergerie automobile, immatriculée sous le numéro [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé à [adresse].

Abonné :  Toute personne physique ou morale ayant souscrit un abonnement aux services de conciergerie automobile de ALFRED.

  1. Description des Services

ALFRED s’engage à fournir les services suivants dans le cadre de l’abonnement :

Classic Care:

– Convoyage pour Contrôle Technique et Maintenance : Transport du véhicule de l’Abonné vers les centres de contrôle technique et de maintenance agréés.

– Préparations Esthétiques : Jusqu’à 5 interventions par an incluant nettoyage intérieur et extérieur.

– Contrôles Mécaniques :  Réalisation de deux diagnostic du véhicule par an contrôle visuel, sur la période de Juin / Juillet et Novembre / Décembre incluant 13 points de contrôle

– Conseil Personnalisé :   Fourniture de conseils personnalisés concernant les produits automobiles ou les questions fiscales liées à l’automobile.

Sport Care:

– Convoyage pour Contrôle Technique et Maintenance : Transport du véhicule de l’Abonné vers les centres de contrôle technique et de maintenance agréés.

– Préparations Esthétiques : Jusqu’à 10 interventions par an incluant nettoyage intérieur et extérieur.

– Contrôles Mécaniques :  Réalisation de deux diagnostic du véhicule par an contrôle visuel, sur la période de Juin / Juillet et Novembre / Décembre incluant 13 points de contrôle

– Conseil Personnalisé :   Fourniture de conseils personnalisés concernant les produits automobiles ou les questions fiscales liées à l’automobile.

– Pack Sérénité Été / Hiver : Incluant 13 point de contrôle visuels concernant l’éclairage, le système de freinage, les pneumatiques, les trains roulants, les fluides et le Pare brise. 

– Prêt de Véhicule jusqu’à 10 jours / an lors de la réalisation d’interventions par nos soins dans une limite kilométrique de 100 kms/jour. Le kilométrage excédentaire sera facturé sur la base de 1,25€ Ht par kilomètre supplémentaire.

Hyper Care:

– Convoyage pour Contrôle Technique et Maintenance : Transport du véhicule de l’Abonné vers les centres de contrôle technique et de maintenance agréés.

– Préparations Esthétiques : Jusqu’à 20 interventions par an incluant nettoyage intérieur et extérieur.

– Contrôles Mécaniques :  Réalisation de deux diagnostic du véhicule par an contrôle visuel, sur la période de Juin / Juillet et Novembre / Décembre incluant 13 points de contrôle

– Conseil Personnalisé :   Fourniture de conseils personnalisés concernant les produits automobiles ou les questions fiscales liées à l’automobile.

– Pack Sérénité Été / Hiver : Incluant 13 point de contrôle visuels concernant l’éclairage, le système de freinage, les pneumatiques, les trains roulants, les fluides et le Pare brise. 

– Prêt de Véhicule jusqu’à 15 jours / an lors de la réalisation d’interventions par nos soins dans une limite kilométrique de 100 kms/jour. Le kilométrage excédentaire sera facturé sur la base de 1,25€ Ht par kilomètre supplémentaire.

 

  1. Durée de l’Abonnement

L’abonnement est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de souscription. Il sera renouvelé automatiquement par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 30 jours avant l’échéance annuelle.

  1. Conditions de Paiement

Le tarif de l’abonnement choisi est payable en une seule fois à la souscription ou en 12 mensualités. Le paiement peut être effectué par virement bancaire, carte de crédit ou prélèvement automatique.

  1. Obligations de l’Abonné

L’Abonné s’engage à :

– Fournir des informations exactes et complètes sur le véhicule et son utilisation.

– Mettre le véhicule à disposition aux dates et heures convenues pour les services de convoyage, de préparation esthétique et de contrôle mécanique.

– Informer ALFRED de tout changement relatif au véhicule ou aux conditions d’utilisation.

  1. Obligations du Prestataire

ALFRED s’engage à :

– Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour fournir les services définis dans les meilleures conditions.

– Informer régulièrement l’Abonné de l’avancement des prestations.

– Respecter la confidentialité des informations fournies par l’Abonné.

  1. Résiliation de l’Abonnement

L’abonnement peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de 30 jours avant l’échéance annuelle. En cas de non-respect des obligations par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier le contrat après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.

  1. Responsabilité

ALFRED ne peut être tenu responsable en cas de défaillance des prestataires externes (centres de contrôle technique, garages, etc.) ou en cas de force majeure. ALFRED s’engage toutefois à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour résoudre les problèmes rencontrés.

  1. Confidentialité

ALFRED s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives à l’Abonné et à son véhicule, sauf autorisation préalable de celui-ci ou obligation légale.

  1. Litiges

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’efforceront de le résoudre à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de ALFRED.

  1. Dispositions Finales

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Toute modification ou renonciation aux présentes ne sera valable que si elle est établie par écrit et signée par les deux parties.

Conditions Générales de Courtage en Vente Automobile

  1. Objet du Contrat

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels ALFRED, société de conciergerie automobile, agit en tant que courtier pour la vente de véhicules automobiles appartenant à des particuliers et/ou des professionnels.

  1. Définition des Parties

Courtier : ALFRED, société de conciergerie automobile premium, immatriculée sous le numéro SIRET [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé au 273 Rue Blaise Pascal 76150 Saint Jean du Cardonnay.

Mandant : Toute personne physique ou morale, propriétaire d’un véhicule automobile, ayant recours aux services de courtage de ALFRED pour la vente de son véhicule.

  1. Description des Services

ALFRED s’engage à fournir les services suivants :

– Évaluation et estimation du véhicule.

– Prise de photos et création de l’annonce de vente.

– Diffusion de l’annonce sur les plateformes pertinentes.

– Réception et gestion des offres d’achat.

– Organisation des visites et essais du véhicule.

– Négociation avec les acheteurs potentiels.

– Assistance pour la finalisation de la vente et la gestion administrative.

  1. Obligations du Mandant

Le Mandant s’engage à :

– Fournir des informations exactes et complètes sur le véhicule.

– Mettre le véhicule à disposition pour les visites et essais.

– Informer ALFRED de tout changement relatif au véhicule ou à la vente.

– Respecter les conditions de vente convenues avec les acheteurs potentiels.

  1. Obligations du Courtier

ALFRED s’engage à :

– Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour réaliser la vente du véhicule dans les meilleures conditions.

– Informer régulièrement le Mandant de l’avancement des démarches.

– Respecter la confidentialité des informations fournies par le Mandant. 

  1. Rémunération

La rémunération de ALFRED est fixée à 4% du prix de vente final du véhicule, avec un minimum de 1000€ HT. Cette commission sera due par le Mandant dès la signature de l’acte de vente.

Durée et Résiliation

Le contrat est conclu pour une durée de 2 mois à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 1 mois, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 7 jours.

  1. Responsabilité

ALFRED ne peut être tenu responsable en cas de non-réalisation de la vente pour des raisons indépendantes de sa volonté, telles que des informations erronées fournies par le Mandant ou un défaut caché du véhicule.

  1. Confidentialité

ALFRED s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives au Mandant et à son véhicule, sauf autorisation préalable de celui-ci ou obligation légale.

  1. Litiges

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’efforceront de le résoudre à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de ALFRED.

  1. Dispositions Finales

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Toute modification ou renonciation aux présentes ne sera valable que si elle est établie par écrit et signée par les deux parties.

Conditions Générales de Location et/ou Prêt de Véhicule

1. Objet du Contrat

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels ALFRED, société de conciergerie automobile, fournit un service de location ou de prêt de véhicule aux clients.

2. Définition des Parties

Prestataire : ALFRED, société de conciergerie automobile premium, immatriculée sous le numéro [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé 273 Rue Blaise Pascal 76150 Saint Jean du Cardonnay.

Client : Toute personne physique ou morale ayant recours aux services de location ou de prêt de véhicule fournis par ALFRED.

3. Conditions de Location ou Prêt

Durée : La durée de la location ou du prêt est définie dans le contrat spécifique signé par le Client et ALFRED.

Utilisation : Le véhicule doit être utilisé conformément aux lois et règlements en vigueur, et exclusivement pour un usage personnel ou professionnel non commercial.

4. État du Véhicule

Remise du Véhicule : Un état des lieux sera effectué lors de la remise du véhicule au Client. Le Client s’engage à rendre le véhicule dans le même état.

Retour du Véhicule : À la fin de la période de location ou de prêt, un état des lieux sera à nouveau effectué. Toute dégradation ou manque entrainera une facturation au Client.

5. Obligations du Client

Le Client s’engage à :
– Utiliser le véhicule de manière prudente et raisonnable.
– Ne pas sous-louer ou prêter le véhicule à un tiers.
– Respecter les règles de circulation et de stationnement.
– Assumer les coûts de carburant, péages, amendes et contraventions durant la période de location ou de prêt.
– Informer immédiatement ALFRED en cas de panne, d’accident ou de tout autre incident.

6. Assurance et Franchise

Le véhicule est assuré par ALFRED pour les dommages causés à des tiers. En cas de sinistre responsable, une franchise de 2500 € sera appliquée et facturée au Client. Le Client est responsable de cette franchise.

7. Entretien et Réparations

Le Client s’engage à signaler immédiatement tout besoin d’entretien ou de réparation. Les interventions seront réalisées par des prestataires agréés par ALFRED.

8. Responsabilité

ALFRED ne peut être tenu responsable des dommages indirects subis par le Client pendant l’utilisation du véhicule, tels que la perte de profits ou de revenus. La responsabilité d’ALFRED se limite au montant total des frais de location ou de prêt facturés au Client.

9. Résiliation du Contrat

En cas de non-respect des présentes conditions par le Client, ALFRED se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis et de reprendre possession du véhicule.

10. Confidentialité

ALFRED s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives au Client, sauf autorisation préalable de celui-ci ou obligation légale.

11. Litiges

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’efforceront de le résoudre à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de ALFRED.

12. Dispositions Finales

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Toute modification ou renonciation aux présentes ne sera valable que si elle est établie par écrit et signée par les deux parties.